HQS DEVELOPPEMENT SAS (ci-après HQSDEV ) maintient ce site Internet (le "Site") pour votre information personnelle, éducative et de meilleure connaissance des activités de S2ID Consulting société en création hébergée par HQSDEV uniquement. Vous pouvez librement parcourir le Site. Vous êtes autorisé à télécharger les données du Site seulement pour une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété figurant sur ces données. Il est en revanche interdit de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, ré-adresser ou utiliser le contenu du Site pour un usage public ou commercial y compris le texte, les images, les animations ou la bande-son, sans l'accord écrit de HQSDEV .

L'accès au Site et son utilisation est également soumis aux conditions suivantes (les "Conditions Générales") et au respect de toutes les lois applicables. En accédant et parcourant le Site vous acceptez sans réserves les Conditions Générales.

1 - L'ensemble des informations contenues dans le Site sont, sauf indication contraire expresse, protégées par le droit d’auteur, et ne peut être utilisé sans l'accord écrit de HQSDEV autrement stipulé dans les présentes Conditions Générales ou spécifiquement autorisé dans le texte du Site. HQSDEV ne garantit en aucune façon que l'utilisation que vous ferez des données du Site ne portent pas atteinte à des droits de tiers non affiliés à HQSDEV .

2 - Alors que HQSDEV s'efforce de présenter sur le Site des informations précises et à jour, HQSDEV ne donne aucune garantie quant à la précision des informations.HQSDEV ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreur ou d’omission dans le contenu du Site.

3 - L'utilisation du Site s'effectue aux seuls risques de l'utilisateur. Ni HQSDEV , ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la mise à disposition du Site ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects quelconques pouvant résulter de l'accès au Site, de l'utilisation du Site et/ou de son contenu. Sans préjudice de ce qui précède, la totalité du contenu du Site est fourni " en l’état ", sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris sans limitation, une quelconque garantie quant à son usage commercial ou de compatibilité à un usage spécifique, quant à son exactitude ou caractère complet ou qu’il ne porte pas atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers. HQSDEV ne donne aucune garantie que le Site est exempt d’erreurs, de virus ou d’autres éléments nuisibles ni qu’il fonctionnera sans interruption ;HQSDEV décline toute responsabilité relative aux dommages qui pourraient être causés à l'équipement informatique ou à tout autre bien de l'utilisateur en raison de la connexion, de l'utilisation ou du téléchargement d'informations, données, textes, vidéo, images ou bande-son à partir du Site.

4 - Sauf pour les données nominatives qui sont soumises à notre rubrique Protection des Données Personnelles, toutes communications ou informations transmises au Site par l'utilisateur, que ce soit par courrier électronique ou autrement, y compris les données, questions, commentaires, suggestions, idées, concepts, savoir-faire, techniques et toutes autres informations seront considérées comme non confidentielles et non couvertes par un droit de propriété quelconque et pourront être librement utilisées, reproduites, divulguées, publiées, diffusées ou autrement disposées par HQSDEV ou ses affiliées pour quelque usage que ce soit, y compris sans limitation, pour le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

5 - Les marques commerciales, logos et autres signes distinctifs (collectivement, les " Marques ") présentés sur ce Site sont des Marques déposées ou ou protégées par l’usage , appartenant à HQSDEV et à d'autres personnes. Rien dans le Site ne saurait être interprétée comme conférant une quelconque, licence ou droit d'utiliser l’une des Marques contenues dans le Site sans l'autorisation écrite du propriétaire de la Marque. Toute utilisation des Marques, ou de toute autre contenu du Site, non autorisée expressément par les présentes Conditions Générales, est strictement interdite. Vous êtes également avertit que HQSDEV fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par des poursuites judiciaires.

6 - Le Site et son contenu, y compris sans limitation, les dessins, articles diagrammes, images, éléments vidéo ou sonores et tous autres éléments du Site ("Eléments") sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et autres droits de propriété conformément aux lois françaises et autres traités et lois internationaux relatifs à la propriété intellectuelle et la protection de la vie privée. Ces éléments sont soit la propriété de HQSDEV soit celle de tiers ayant concédés à HQSDEV les droits et licences nécessaires pour les utiliser dans le Site. La reproduction, et l’utilisation de tout élément est autorisé pour votre seul information personnelle et connaissance de groupe et des produits HQSDEV , à l’exclusion de tout usage commercial quel qu’il soit, sous réserve que cet usage et reproduction conserve toutes les mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété. Tout usage ou reproduction de tout ou partie des éléments autre que pour votre usage personnel et privé est strictement interdit sans l’accord préalable écrit de HQSDEV .La distribution, reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, traduction, vente ou toute autre disposition de tout ou partie des éléments ainsi que de la présentation, architecture et organisation du Site, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdit sans l’accord préalable écrit de HQSDEV .

7 - Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, fournis à titre de convenance. HQSDEV n'exerce aucun contrôle sur ces sites, n’a pas vérifié l'ensemble des sites reliés au Site et ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites. L'accès à ou l’utilisation de ces sites et/ou de leur contenu par l'utilisateur s'effectue sous sa seule responsabilité et à ses seuls risques et périls. Bien que HQSDEV puisse de temps en temps contrôler ou vérifier les espaces de discussions, les échanges de courriers, les transmissions, les panneaux d’affichage ou autres éléments sur le Site, elle n’assume aucune obligation de le faire ni aucune responsabilité quant à ces informations, leur caractère erroné, faux, diffamatoire, obscène, calomnieux, incomplet, plagiaire, pornographique, profanatoire ou dangereux. Il est rigoureusement interdit aux utilisateurs de transmettre des informations illégales, menaçantes, diffamatoires, scandaleuses, obscènes, calomnieuses, pornographiques ou toutes autres informations constitutive de ou encourageant une conduite qui serait considérée comme un crime ou délit, comme susceptible de donner lieu à des poursuites civiles ou comme violant toute loi.

8 - Les logiciels de ce Site peuvent être soumis à l'application des lois et règlements français, américains ou d'autres Etats, relatifs à la réglementation des exportations, tels qu’ils peuvent être modifiés de temps en temps. Il incombe à l'utilisateur de vérifier les lois et réglementations qui lui sont applicables avant de télécharger ou d'exporter tout logiciel à partir du Site.

9 - Ce Site peut contenir des informations relatives à divers problèmes médicaux ou de santé publique. Ces informations sont destinées exclusivement à l'information des utilisateurs et ne sauraient en aucun cas être se substituer à l'avis d'un médecin ou de tout autre professionnel médical. En aucun cas l’utilisateur ne doit utiliser les informations du Site pour diagnostiquer une maladie ou la santé de quelqu’un. L’utilisateur doit toujours consulter son propre médecin ou conseiller médical.

10 - Toutes les informations du Site qui concernent les produits et services de HQSDEV sont non contractuelles. HQSDEV se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment le Site et les informations qu’il contient y compris les présentes Conditions Générales. L’utilisateur est lié par toute modification et doit par conséquent visiter régulièrement cette rubrique pour revoir les Conditions Générales en vigueur auxquelles il est soumis.
Protection des Données Personnelles

Conformément aux lois relatives à la protection des données personnelles, vous êtes informés qu’en vous connectant au Site, des informations personnelles vous concernant seront automatiquement ou volontairement collectées, conservées et utilisées dans les conditions définies ci-après. Si vous ne souhaitez pas que ces informations personnelles soient collectée, conservées et utilisées vous devez en informer le Webmaster.

Les informations personnelles collectées lors de chaque connexion au Site peuvent notamment provenir :

- de l’enregistrement de votre adresse IP lors de chaque connexion ;
- de l’enregistrement automatique (login) ou volontaire d’information permettant de vous identifier et de vous contacter (tel que vos noms, adresse, téléphone, fax, e-mail, adresse de votre société ou toute autre information que vous accepterez de soumettre …) lors de votre participation aux forums de discussions, aux enquêtes ou sondages en ligne, lors de vos demandes d’informations complémentaires sur HQSDEV notamment de données marketing ou publicitaires, lors de votre inscription à nos newsletters ou autre formulaire d’inscription ou autres demandes similaires.

Les informations personnelles collectées seront uniquement utilisées par HQSDEV et ses affiliées et, sauf autrement spécifié au moment de la collecte, ne seront ni divulguées ni partagées avec des tiers à quelques fins que ce soient :

- Les informations personnelles collectées lors de chaque connexion seront utilisées pour tracer votre parcours sur le Site afin de permettre à HQSDEV d’établir des statistiques sur les pages les plus visitées et, plus généralement, de contrôler et améliorer le fonctionnement du Site.
- Les informations personnelles collectées lors de votre participation aux forums de discussions, aux enquêtes ou sondages en ligne, lors de votre inscription à nos newsletter ou autres demandes ou inscriptions similaires seront uniquement utilisées dans le but pour lequel ces informations ont été adressées et collectées. Toute inscription à une newsletter pourra être annulée à tout moment par l’envoi d’un e-mail au Webmaster.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les informations personnelles qui vous concernent que vous pouvez exercer, à tout moment, en adressant un e-mail au Webmaster qui fera ses meilleurs efforts pour traiter votre demande dans les meilleurs délais.
Marques

S2ID, HQS , le logo sont des marques utilisées, déposées et/ou enregistrées appartenant à HQSDEV ou à l'une de ses filiales ou personne associée.

Toutes autres marques ou noms de produits mentionnés dans ce support sont des marques commerciales de leur détenteurs respectifs.

Crédits et contributions

Fournisseurs et partenaires pour ce site

Hébergement : OVH

Crédits, photos et illustrations :
-

Crédits et documents :
HQS DEVELOPPEMENT SAS

66 Avenue des Champs Elysées

75008 PARIS

(contact par formulaire de contact du site)